Comment le droit doit-il prendre en compte les PFAS et autres molécules chimiques omniprésentes dans notre environnement ? Comment réguler ces substances et réparer leurs dommages ? Ce sont ces questions auxquelles il sera tenté de répondre pendant cette matinée d'échanges.
Les PFAS ou substances per- et polyfluoroalkylées représentent un défi majeur pour l’humanité. Comme l’a rappelé récemment un certain nombre de scientifiques, il s’agit du « problème de pollution le plus grave jamais rencontré ». La société civile en prend seulement conscience grâce au travail des ONG qui ont mis en exergue l’existence de PFAS, notamment dans l’eau du robinet. Mais en réalité les PFAS sont aujourd’hui omniprésents. On les trouve dans notre alimentation, dans nos ustensiles de cuisine, dans nos textiles… Ce sont des milliers de molécules qui sont concernées et qui coexistent avec les autres molécules chimiques. Aujourd’hui, c’est près de 350.000 substances chimiques de synthèse qui sont sur le marché.
Or, le droit reste balbutiant sur la question malgré l’urgence des enjeux. Des tentatives de réglementation des molécules ont vu le jour mais de façon limitée et sans arriver à aborder le problème dans sa globalité. Par ailleurs, la question de la réparation des dommages actuels et futurs se pose de façon prépondérante.
Alors comment le droit doit prendre en compte les PFAS et autres molécules chimiques ?
PROGRAMME:
I. Les PFAS, définitions et enjeux : 9h- 10h
- Raphaëlle Aubert, Journaliste au « Monde ».
- Alby Schmitt, Inspecteur général de l’environnement et du développement durable, co-auteur du rapport « Analyse des risques de présence de per- et polyfluoroalkyles (PFAS) dans l’environnement ».
- Valentin Thomas, Sociologue, chargé de recherche au CNRS
Modération : Fanny Giansetto
II. La réglementation des molécules : 10h – 11h
- Philippe Bodenez, chef de service de la Direction générale de la prévention des risques, Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques
- Agnes Michelot, Professeure à l’Université La Rochelle
- Nicolas Sedeleer, Professeur à l’Université de Saint Louis.
Modération : Grégoire Leray
III. La réparation des dommages : 11h30-12h30
- Béatrice Parance, Professeure à l’Université de Paris Dauphine
- Grégoire Leray, Professeur à l’Université de Nice
- Emma Feyeux, Responsable de projets inégalités et santé environnementale, Notre affaire à tous
Modération : Fanny Giansetto
L’Institut de Recherche pour un Droit Attractif (IRDA) s’est fixé comme objectif, lors de sa création début 1995, de structurer la recherche en droit privé au sein de l’Université Paris 13. Il réunit les enseignants chercheurs de droit privé de l’université, spécialistes de disciplines juridiques variées (droit des contrats, droit des nouvelles technologies, droit international privé, propriété intellectuelle, droit des sociétés, droit social, droit fiscal, droit pénal, droit de la responsabilité et des assurances, droit comparé, droit immobilier, droit de l’environnement, etc.).
Localisé à la Faculté de Droit, Sciences Politiques et Sociales, l’IRDA a mis l’accent sur des questions juridiques d’actualité susceptibles d’impliquer des ouvertures vers d’autres branches scientifiques pour favoriser l’interdisciplinarité dans les recherches.
Écotable est une entreprise de l’Économie Sociale et Solidaire qui accompagne le secteur de la restauration dans sa transition écologique. Pour remplir sa mission, elle a créé la première plateforme de mesure et de réduction d’impact environnemental dédiée aux restaurateurs. Elle propose également des formations à l’écoresponsabilité en restauration, un label qui identifie les restaurants engagés et le podcast “Sur le grill d’Écotable” qui sensibilise les professionnels et citoyens aux enjeux de l’alimentation.
🥗☕️🍻 La Buvette de l’Académie est ouverte du mercredi au samedi de 11h à minuit !
Au déjeuner, venez déguster des plats végétariens, de saison et ultra locaux, avec des options végan et sans gluten, cuisinés par Yes We Camp. Au goûter, des gâteaux et pâtisseries et en soirée des petits plats à partager. À toute heure, bières, vins, boissons chaudes et fraîches !
